De nombreux sites pirates ignorent les notifications DMCA. Cela ne signifie pas que vous n'avez plus d'options. La pression se déplace vers les entreprises qui font fonctionner le site.
Un site qui ignore votre notification DMCA n'a rien d'inhabituel. De nombreux sites pirates opèrent depuis des endroits où l'application de la loi est faible et comptent sur le fait que la plupart des titulaires de droits abandonnent. Vous avez plus d'options que l'exploitant du site ne voudrait vous le faire croire.
La stratégie consiste à faire pression sur les entreprises qui fournissent l'infrastructure et les revenus du site.
- Escaladez auprès de l'hébergeur, du CDN et du registraire.
- Faites retirer les pages des résultats de recherche.
- Conservez des traces en vue d'une éventuelle action en justice.
Étapes d'escalade
- Confirmez que votre notification était valideVérifiez qu'elle comporte les éléments requis et les URL exactes.
- Identifiez l'hébergeur et le CDNUtilisez des outils de recherche d'hébergement. Si Cloudflare est en amont, utilisez son formulaire d'abus pour trouver le véritable hébergeur.
- Envoyez des notifications à l'hébergeurLes hébergeurs risquent de perdre leur « safe harbour » s'ils ignorent des notifications valides.
- Contactez le registraire du domaineCertains registraires agissent en cas d'atteintes répétées.
- Demandez aux moteurs de recherche de déréférencerSoumettez des demandes de retrait pour droit d'auteur à Google et Bing.
- Signalez aux régies publicitaires et aux prestataires de paiementLes sites dépendent de revenus, et de nombreux prestataires ont des règles contre les atteintes.
- Envisagez un conseil juridiqueUn avocat peut envoyer une mise en demeure formelle ou engager une procédure.
- Tenez un journalNotez chaque notification, sa date et la réponse.
Partir des faits
Avant d'escalader, vérifiez que votre notification était valide et complète. Assurez-vous qu'elle listait des URL exactes, identifiait votre œuvre et contenait les déclarations requises. Si vous l'avez envoyée à la mauvaise adresse, renvoyez-la. Conservez des copies de tout.
La couche infrastructure
- Hébergeur : peut désactiver le contenu ou le site
- Réseau de diffusion de contenu : transmet les plaintes et peut révéler l'hébergeur
- Registraire de domaine : peut suspendre un domaine en cas d'abus répétés ou manifestes
- Fournisseurs DNS : répondent parfois aux plaintes pour abus
La couche financière
De nombreux sites pirates gagnent de l'argent grâce à la publicité et aux abonnements. Les régies publicitaires et les prestataires de paiement ont des règles contre le soutien aux atteintes, et un signalement peut faire perdre des revenus au site. Fournissez des preuves, comme des captures d'écran de publicités, pour rendre votre signalement efficace.
La couche visibilité
Les moteurs de recherche ne dépendent pas de la coopération du site. Une demande de retrait à Google et Bing réduit le nombre de personnes qui trouvent les pages. Même si le site reste en ligne, une baisse du trafic peut réduire ses revenus et son attrait pour les personnes qui mettent du contenu en ligne.
Si l'atteinte est importante, continue et commerciale, parlez à un avocat d'une mise en demeure formelle ou d'une action en justice. Un avocat peut aussi conseiller sur l'application transfrontalière.
Fixer des attentes réalistes
Certains sites ne se conformeront jamais, et certains réapparaîtront sous de nouveaux domaines. L'objectif n'est pas de gagner toutes les batailles, mais de rendre l'atteinte moins rentable et moins visible. En retirant des résultats de recherche, en coupant la publicité et en pressant les hébergeurs, vous compliquez la vie des exploitants. De nombreux créateurs constatent que cela réduit le volume de fuites avec le temps.
Fixez un budget de temps ou d'argent pour l'application et examinez régulièrement les résultats afin que vos efforts restent proportionnés.
Nous pouvons gérer les escalades en votre nom. Envoyez-nous les URL par e-mail.
Questions fréquentes
Pourquoi certains sites ignorent-ils les notifications ?
Certains sont basés dans des endroits où l'application de la loi est faible, certains misent sur l'anonymat et certains s'en moquent simplement. Ils comptent souvent sur l'abandon des titulaires de droits. C'est pourquoi l'escalade auprès des hébergeurs, registraires et moteurs de recherche est si importante.
Cloudflare supprime-t-il des contenus ?
Cloudflare transmet les plaintes à l'hébergeur et au propriétaire du site, et vous dira qui est l'hébergeur. Il ne supprime généralement pas le contenu des sites qu'il se contente de relayer, mais peut agir dans certains cas. Utilisez son formulaire d'abus pour trouver l'hébergeur et lui envoyer une notification.
Sera-ce rapide ?
Certains hébergeurs peuvent agir en quelques jours. D'autres prennent des semaines. Les retraits dans les moteurs de recherche sont souvent rapides ; lancez-les donc en parallèle. Conservez des traces, relancez poliment et attendez-vous à ce que les sites persistants exigent une attention répétée.
Vaut-il la peine de continuer ?
Oui, dans la plupart des cas. Chaque suppression réduit l'exposition, et une action constante rend un site moins attractif pour les personnes qui mettent du contenu en ligne. Envisagez de fixer des limites de temps et de coût, et faites appel à un service si le volume devient trop important.
Et si l'hébergeur m'ignore aussi ?
Escaladez auprès du registraire et des fournisseurs en amont de l'hébergeur. Les retraits dans les moteurs de recherche fonctionnent toujours, et vous pouvez signaler le site aux annonceurs et aux prestataires de paiement. Pour les cas graves, prenez conseil juridique.
Puis-je envoyer des notifications en groupe de créateurs ?
Oui, travailler ensemble peut être efficace, surtout si le même site cible plusieurs personnes. Partagez modèles et informations, et veillez à ce que chaque notification reste exacte et propre au titulaire de l'œuvre.
Besoin d'aide pour cela ?
Chaque situation est différente. Envoyez-nous les détails par e-mail en toute confidentialité et nous vous répondrons avec une évaluation honnête de ce qui est possible.
Nous contacter par e-mail Retrait DMCACe guide est une information générale et non un conseil juridique. DMCA Reputation n'est pas un cabinet d'avocats.
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