Avertissement pour droit d'auteur YouTube : le guide

Un avertissement pour droit d'auteur est une sanction formelle contre une chaîne YouTube après une demande de retrait valide. Il diffère d'une revendication Content ID et a des conséquences plus graves.

De nombreux créateurs sont surpris de recevoir leur premier avertissement pour droit d'auteur, surtout quand ils croyaient respecter les règles. Les avertissements sont sérieux, mais gérables si vous les comprenez.

Ce guide explique comment fonctionnent les avertissements, en quoi ils diffèrent des autres types de revendications et quelles sont vos options.

Avertissement ou revendication

• Une revendication Content ID est automatique et affecte la monétisation ou la visibilité sans avertissement
• Un avertissement pour droit d'auteur résulte d'un retrait formel et supprime la vidéo
• Les avertissements expirent après un délai si le créateur accomplit les étapes requises, mais des avertissements répétés sont graves

Ce qui se passe

1. Une demande de retrait est déposéeLe titulaire de droits soumet une demande valide de retrait pour droit d'auteur.
2. La vidéo est suppriméeYouTube la supprime et applique un avertissement à la chaîne.
3. Des restrictions s'appliquentLa chaîne peut perdre certaines fonctionnalités tant que l'avertissement est actif.
4. Le créateur peut réagirLes options comprennent attendre l'expiration de l'avertissement, demander au demandeur de retirer sa demande ou déposer une contre-notification.
5. Trois avertissementsLes chaînes avec trois avertissements actifs risquent la fermeture.

Ce que fait un avertissement

Un avertissement pour droit d'auteur est appliqué quand un titulaire de droits soumet une demande de retrait valide et que YouTube supprime la vidéo. L'avertissement est enregistré contre la chaîne, et son propriétaire reçoit une alerte. Tant qu'un avertissement est actif, certaines fonctionnalités peuvent être restreintes, et d'autres avertissements augmentent le risque.

Trois avertissements

• Un avertissement : une alerte et l'obligation de suivre une formation sur le droit d'auteur
• Deux avertissements : d'autres restrictions et un risque accru
• Trois avertissements actifs : la chaîne et les chaînes associées peuvent être fermées

Vos options si vous en recevez un

Vous pouvez attendre l'expiration de l'avertissement, généralement après un délai fixé et après avoir suivi la formation requise. Vous pouvez demander au demandeur de retirer sa demande si vous pensez à une erreur. Vous pouvez déposer une contre-notification si vous pensez que la vidéo a été supprimée à tort ou que votre usage était licite. Une contre-notification peut mener à une procédure judiciaire si le demandeur engage des poursuites ; prenez donc conseil avant d'en déposer une.

Comment éviter les avertissements

Utilisez vos propres contenus, des contenus sous licence ou ceux que vous avez la permission d'utiliser. Comprenez que citer l'auteur ne remplace pas l'autorisation. Si vous utilisez de courts extraits, réfléchissez au fair use ou à une exception comparable et envisagez de prendre conseil. Conservez les licences et autorisations.

Fair use, licences et autorisations

Beaucoup d'avertissements résultent de malentendus sur ce qui est permis. Utiliser un court extrait n'en fait pas automatiquement un fair use, et créditer le titulaire ne remplace pas l'autorisation. Cherchez des contenus avec des licences claires, comme certaines licences Creative Commons, et respectez leurs conditions. Conservez licences, factures et e-mails accordant l'autorisation.

En cas de doute, demandez au titulaire des droits ou choisissez un autre matériel. Un peu de soin au départ peut sauver votre chaîne.

Si votre propre chaîne a un avertissement que vous jugez erroné, ou si vous voulez protéger votre contenu, écrivez-nous.

Questions fréquentes

Ce guide est une information générale et non un conseil juridique. DMCA Reputation n'est pas un cabinet d'avocats.